Communauté de Communes du Pont du Gard

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A propos de la CCPG Actes administratifs

Actes administratifs

Conseils communautaires

2021

Séance du 8 mars 2021 : Compte-rendu / Procès-verbal

Séance du 6 avril 2021 : Compte-rendu / Procès-verbal

Séance du 14 juin 2021 : Compte-rendu / Procès-verbal

Séance du 27 septembre 2021 : Compte-rendu / Procès-verbal

Séance du 6 décembre 2021 : Compte-rendu / Procès-verbal

2020

Séance du 3 février 2020 : Compte-rendu / Procès-verbal

Séance du 2 mars 2020 : Compte-rendu / Procès-verbal

Séance du 9 juillet 2020 : Compte-rendu / Procès-verbal

Séance du 23 juillet 2020 : Compte-rendu / Procès-verbal

Séance du 28 septembre 2020 : Compte-rendu / Procès-verbal

Séance du 30 novembre 2020 : Compte-rendu

Pour consulter les comptes-rendus des années antérieures à 2017, nous vous invitons à envoyer votre demande par mail à l'adresse communication@cc-pontdugard.fr

Bureaux communautaires

Arrêtés

2026

Arrêté n° AR-DELEG-2026-001 - Délégation de fonction et de signature au 1er Vice-Président

Arrêté n° AR-DELEG-2026-002 - Délégation de fonction et de signature au 2eme Vice-Président

Arrêté n° AR-DELEG-2026-003 - Délégation de fonction et de signature au 3eme Vice-Président

Arrêté n° AR-DELEG-2026-004 - Délégation de fonction et de signature au 4eme Vice-Président

Arrêté n° AR-DELEG-2026-005 - Délégation de fonction et de signature au 5eme Vice-Président

Arrêté n° AR-DELEG-2026-006 - Délégation de fonction et de signature au 6ème Vice-Président

Arrêté n° AR-DELEG-2026-007 - Délégation de signature à certains agents de la Communauté de communes du Pont du Gard

Arrêté n° AR-DELEG-2026-008 - Délégation de fonction et de signature au 7ème Vice-Président

Arrêté n° AR-DELEG-2026-009 - Délégation de fonction et de signature à un conseiller délégué membre du Bureau

Arrêté n° AR-DELEG-2026-010 - Délégation de fonction et de signature à un conseiller délégué membre du Bureau

Arrêté n° AR-DELEG-2026-011 - Délégation de fonction et de signature à un conseiller délégué membre du Bureau

Arrêté n° AR-REGIE-2026-01 - Nomination du régisseur titulaire et du mandataire suppléant : Régie de recettes mobilités

Arrêté n° AR-REGIE-2026-03 - Modification des mandataires suppléants : Régie de recettes vente d'équipements et de produits en faveur du climat

Arrêté n° AR-REGIE-2026-04 - Modification du mandataire suppléant : Régie de recettes du relais fluvial "Les Estères"

Arrêté n° AR-REGIE-2026-05 - Nomination d'un mandataire : Régie de recettes du relais fluvial "Les Estères"

Décisions du Président